Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCES
TIMELESS (S.A.)

Numéro de dépôt :
94522216
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque REFERENCES

Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) TIMELESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIMELESS domicilié(e) 128, quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 658 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMELESS - France.

La marque REFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCES est expirée depuis le 30 mai 2004.

TIMELESS a également déposé les autres marques suivantes : FASHION , TIMELESS INFORMATIQUE UN TEMPS D'AVANCE , COLOMBUS , NESTORE , RETAIL , FASHION , TIMELESS L'INFORMATIQUE DE L'HABILLEMENT


TIMELESS (S.A.) - 128, quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France - SIREN 321658635


TIMELESS - France


Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407899 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Parution informatique à savoir Journal d'information destiné aux entreprises ayant pour activité la création et/ou la vente de produits de l'habillement